Arrête:

Art. 1er. - La sous-direction des affaires administratives de la direction de l'administration générale comprend:
Le bureau des affaires juridiques internationales;
Le bureau de la réglementation générale;
Le bureau de l'organisation, lequel comporte la section de la documentation et des archives;
Le bureau de l'état civil du personnel militaire;
Le secrétariat permanent de la commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées.

Art. 2. - La sous-direction du domaine, de l'environnement, de la culture et du logement de la direction de l'administration générale comprend:
Le bureau du domaine et de l'urbanisme;
Le bureau du patrimoine, des affaires culturelles et de l'environnement;
Le bureau du logement;
Le bureau de la localisation des services centraux.

Art. 3. - La sous-direction du contentieux et des dommages de la direction de l'administration générale comprend:
Le bureau du contentieux général;
Le bureau du contentieux de la fonction militaire;
Le bureau de la réglementation et de la comptabilité des dommages;
Le bureau des dommages de l'armée de terre;
Le bureau des dommages généraux.

Art. 4. - La sous-direction des immeubles et du matériel de la direction de l'administration générale comprend:
Le bureau du matériel;
Le bureau des impressions;
Le bureau des immeubles;
Le bureau de la gestion financière et administrative;
L'agence comptable;
Le bureau de l'antenne Air.

Art. 5. - La sous-direction de l'informatique comprend:
Le bureau de l'informatique générale;
Le bureau de l'informatique de l'administration centrale;
Le bureau des systèmes d'information;
Le bureau des centres de formation à l'informatique.

Art. 6. - Le directeur de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.