JORF n°130 du 5 juin 1992

Art. 1er. - La direction de la fonction militaire et du personnel civil comprend:
La sous-direction de la fonction militaire;
La sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil;
La sous-direction de la gestion du personnel civil;
La sous-direction des actions sociales;
La mission pour la mobilité professionnelle;
L'observatoire social de la défense.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La direction de la fonction militaire et du personnel civil comprend:

La sous-direction de la fonction militaire;

La sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil;

La sous-direction de la gestion du personnel civil;

La sous-direction des actions sociales;

La mission pour la mobilité professionnelle;

L'observatoire social de la défense.