JORF n°0164 du 17 juillet 2013

I. - Association d'aide aux personnes âgées
de la vallée de l'Arbéroue (AAPAVA) (64240 Isturits)

Avenant du 20 septembre 2012 à l'accord du 22 décembre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.


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Version 1

I. - Association d'aide aux personnes âgées

de la vallée de l'Arbéroue (AAPAVA) (64240 Isturits)

Avenant du 20 septembre 2012 à l'accord du 22 décembre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.