JORF n°0154 du 5 juillet 2009

Article 1

Article 1

Le préfet de Vaucluse est désigné préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « L'Ouvèze et le Toulourenc » (FR 9301577) dans les départements suivants :
― Vaucluse ;
― Drôme.


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Version 1

Le préfet de Vaucluse est désigné préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « L'Ouvèze et le Toulourenc » (FR 9301577) dans les départements suivants :

― Vaucluse ;

― Drôme.