Arrêté du 3 juillet 2009

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 6 juillet 2009

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Désignation d'un préfet coordonnateur pour un site naturel

Résumé. Un arrêté désigne le préfet de Lot-et-Garonne comme responsable pour un site naturel important dans trois départements.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le lundi 6 juillet 2009

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