Abrogé11 août 2022
Abrogé par Arrêté du 5 août 2022 - art. 6 (V)
Créé le 6 août 2003
L'atelier de recherche et de création est chargé de la réalisation de meubles et d'ensembles mobiliers d'après des dessins et modèles de concepteurs contemporains.
Arrêté du 3 juillet 2003
Article 5
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 11 août 2022
Abrogé parArrêté du 5 août 2022art. 6 (V)
En vigueur du mercredi 6 août 2003 au mercredi 10 août 2022
L'atelier de recherche et de création est chargé de la réalisation de meubles et d'ensembles mobiliers d'après des dessins et modèles de concepteurs contemporains.