Retour à la section

Arrêté du 3 juillet 1997

JORF n°172 du 26 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 3 juillet 1997, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :
Au paragraphe 2o Représentants des collectivités territoriales et locales,
sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, remplacer : << M. Ceze (René), maire d'Allos >> par : << M. Lantelme (Michel), maire d'Allos >>.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 3 juillet 1997, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o Représentants des collectivités territoriales et locales,

sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, remplacer : << M. Ceze (René), maire d'Allos >> par : << M. Lantelme (Michel), maire d'Allos >>.