JORF n°172 du 26 juillet 1997

Arrêté du 3 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 3 juillet 1997, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :
Au paragraphe 2o Représentants des collectivités territoriales et locales,
sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence, remplacer : << M. Ceze (René), maire d'Allos >> par : << M. Lantelme (Michel), maire d'Allos >>.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

AU PARAG. 2: REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LOCALES,SUR PROPOSITION DU PREFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,REMPLACER "M. CEZE RENE,MAIRE D'ALLOS",PAR "M. LANTELME MICHEL,MAIRE D'ALLOS".