JORF n°197 du 24 août 1996

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 3 juillet 1996, les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1995 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1995 sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté.
Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 15 juillet 1995 et pour une durée d'un an, dans la catégorie Senior au lieu de la catégorie Elite.


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Version 1

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 3 juillet 1996, les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1995 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1995 sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté.

Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 15 juillet 1995 et pour une durée d'un an, dans la catégorie Senior au lieu de la catégorie Elite.