Article précédent

Article suivant

Arrêté du 3 juillet 1989

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

La direction centrale du service des essences des armées comprend, outre le secrétariat du directeur central :

un bureau Etudes générales ;

une sous-direction Emploi ;

une sous-direction Administration.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé7 novembre 1991

Créé le 7 juillet 1989 · Abrogé le 7 novembre 1991

La direction centrale du service des essences des armées comprend, outre le secrétariat du directeur central :

  • un bureau Etudes générales ;
  • une sous-direction Emploi ;
  • une sous-direction Administration.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 7 novembre 1991

En vigueur du vendredi 7 juillet 1989 au mercredi 6 novembre 1991

Source : Légifrance