Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour certains diplômés
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes sportifs sont dispensés de vérifier certaines exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Exemptions de vérification des compétences en musculation
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6