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Arrêté du 3 janvier 2012

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre

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Départ d'un directeur adjoint

Résumé. Un directeur adjoint quitte son poste pour un nouvel emploi.

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de M. Jean-Marie Durand

Résumé. M. Jean-Marie Durand quitte son poste de directeur adjoint à partir du 9 janvier 2012 pour prendre un autre emploi.

Il est mis fin, à compter du 9 janvier 2012, aux fonctions exercées par M. Jean-Marie Durand, directeur adjoint, appelé à d'autres fonctions.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 3 janvier 2012 annonce la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 janvier 2012.

Nathalie Kosciusko-Morizet

Arrêté du 3 janvier 2012
Article 1
Article 2