Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les appelants pour la chasse au gibier d'eau
Résumé. Les règles sur l'utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau sont simplifiées et modernisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 novembre 2003Art. 3 → Version 5Arrêté du 4 novembre 2003Art. 3 bis
- Arrêté du 4 novembre 2003Art. 3, Art. 3 bis