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Arrêté du 3 janvier 2011

modifiant l'arrêté du 4 novembre 2003 relatif à l'usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau et pour la destruction des animaux nuisibles

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Simplification des règles de chasse au gibier d'eau

Résumé. Un arrêté simplifie et modernise les règles d'utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau.

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu l'arrêté du 4 novembre 2003 modifié relatif à l'usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau et pour la destruction des animaux nuisibles ;

Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 17 novembre 2010,

Arrête :

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Modification des règles sur les appelants pour la chasse au gibier d'eau

Résumé. Les règles sur l'utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 16 janvier 2011

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Rôle de la directrice dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. La directrice de l'eau et de la biodiversité est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 janvier 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur adjoint de l'eau

et de la biodiversité,

J.-C. Vial

En vigueur depuis le dimanche 16 janvier 2011

Arrêté du 3 janvier 2011
Article 1
Article 2