Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 3 janvier 2011, la société Cecice (C6) SA, zone intercommunale Le Camier, 42520 Véranne, est agréée pour le site suivant : zone intercommunale Le Camier, 42520 Véranne, bâtiment principal (archives sur support papier).
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 3 janvier 2011. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe sans délai le ministre chargé de la culture.
Arrêté du 3 janvier 2011
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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 3 janvier 2011, la société Cecice (C6) SA, zone intercommunale Le Camier, 42520 Véranne, est agréée pour le site suivant : zone intercommunale Le Camier, 42520 Véranne, bâtiment principal (archives sur support papier).
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter du 3 janvier 2011. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe sans délai le ministre chargé de la culture.