JORF n°15 du 18 janvier 2007

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 « Oxygénothérapie », après la rubrique « Oxygénothérapie à court terme », est créée la rubrique suivante :


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Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 « Oxygénothérapie », après la rubrique « Oxygénothérapie à court terme », est créée la rubrique suivante :