Abrogé1 janvier 2011
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 5
Créé le 8 janvier 2007 · Abrogé le 1 janvier 2011
Le jury établit par ordre alphabétique la liste des candidats autorisés à subir l'épreuve orale d'admission.
Arrêté du 3 janvier 2007
Le jury établit par ordre alphabétique la liste des candidats autorisés à subir l'épreuve orale d'admission.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 5
Créé le 8 janvier 2007 · Abrogé le 1 janvier 2011
Le jury établit par ordre alphabétique la liste des candidats autorisés à subir l'épreuve orale d'admission.
Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2011
Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 5
En vigueur du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 31 décembre 2010
Source : Légifrance