Arrêté du 3 janvier 2005

Article 1

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Article 1

Le II de l'article 1er de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« II. - Des organismes extérieurs dont les attributions et le fonctionnement sont fixés par des instructions.
1. Directement subordonnés à la direction centrale :

  • le centre de gestion du système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications (SOCRATE) ;
  • le centre de gestion du système de radiocommunication utilisant un satellite (SYRACUSE) ;
  • le centre de soutien informatique ;
  • le centre technique des fréquences ;
  • l'Agence nationale de distribution ;
  • le groupement des équipes techniques de marque.

2. Relevant pour leur emploi des commandements interarmées outre-mer et à l'étranger :
  • les directions locales interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
  • les détachements interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
»

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Le II de l'article 1er de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« II. - Des organismes extérieurs dont les attributions et le fonctionnement sont fixés par des instructions.
1. Directement subordonnés à la direction centrale :

  • le centre de gestion du système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications (SOCRATE) ;
  • le centre de gestion du système de radiocommunication utilisant un satellite (SYRACUSE) ;
  • le centre de soutien informatique ;
  • le centre technique des fréquences ;
  • l'Agence nationale de distribution ;
  • le groupement des équipes techniques de marque.

2. Relevant pour leur emploi des commandements interarmées outre-mer et à l'étranger :
  • les directions locales interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
  • les détachements interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
»

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