Arrêté du 3 janvier 2002

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 21 novembre 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre est ainsi rédigé :
« La sous-direction du personnel comprend :

  • le bureau de la gestion des ressources humaines ;
  • le bureau de l'administration des personnels et des relations sociales ;
  • le bureau de l'action sociale et des rémunérations ;
  • le bureau des affaires juridiques et contentieuses et des personnels de l'ancienne administration d'outre-mer ;
».

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L'article 1er de l'arrêté du 21 novembre 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre est ainsi rédigé :
« La sous-direction du personnel comprend :

  • le bureau de la gestion des ressources humaines ;
  • le bureau de l'administration des personnels et des relations sociales ;
  • le bureau de l'action sociale et des rémunérations ;
  • le bureau des affaires juridiques et contentieuses et des personnels de l'ancienne administration d'outre-mer ;
».

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