Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 3 janvier 1996, est approuvé le plan des servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Vittel-Champ de Courses (Vosges) :
Plan d'ensemble ES 444a index A ;
Plan coté CS 444 index A ;
Notice explicative ;
Liste des obstacles ;
Etat des bornes de repérage d'axe de bande.
Les plans et les pièces annexées sont déposés à la mairie de chacune des communes sur le territoire desquelles sont assises les servitudes.
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