JORF n°0032 du 7 février 2014

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 6 « Stent intracrânien auto-expansible », est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société Covidien France (Covidien) | |3196854| Stent intracrânien auto-expansible, Covidien, SOLITAIRE AB. | | |Modalités d'utilisation
Le détachement se fait à l'aide d'un système de détachement spécifique au stent SOLITAIRE et des câbles associés à ce système de détachement permettant un détachement par activation électrolytique.
Les câbles sont à usage unique et ne sont pas compris dans le conditionnement du SOLITAIRE AB.
Le système de détachement non à usage unique sera fourni par le laboratoire.| | | Références prises en charge
SAB-3-20, SAB-3-30, SAB-4-15, SAB-4-20, SAB-4-30, SAB-4-40, SAB-5-20, SAB-5-30, SAB-5-40, SAB-6-20 et SAB-6-30
Date de fin de prise en charge : 15 février 2017. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 6 « Stent intracrânien auto-expansible », est créée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société Covidien France (Covidien)

3196854

Stent intracrânien auto-expansible, Covidien, SOLITAIRE AB.

Modalités d'utilisation

Le détachement se fait à l'aide d'un système de détachement spécifique au stent SOLITAIRE et des câbles associés à ce système de détachement permettant un détachement par activation électrolytique.

Les câbles sont à usage unique et ne sont pas compris dans le conditionnement du SOLITAIRE AB.

Le système de détachement non à usage unique sera fourni par le laboratoire.

Références prises en charge

SAB-3-20, SAB-3-30, SAB-4-15, SAB-4-20, SAB-4-30, SAB-4-40, SAB-5-20, SAB-5-30, SAB-5-40, SAB-6-20 et SAB-6-30

Date de fin de prise en charge : 15 février 2017.