JORF n°0030 du 4 février 2012

Article 1

Article 1

Aux fins d'études scientifiques sur l'origine et les déplacements migratoires des populations des diverses espèces d'oies, un prélèvement est autorisé pour l'oie cendrée, l'oie rieuse et l'oie des moissons dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de l'Oise, de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche, d'Ille-et-Vilaine, de la Charente-Maritime, de la Gironde, des Landes et des Pyrénées-Atlantiques entre le 1er et le 10 février 2012.


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Version 1

Aux fins d'études scientifiques sur l'origine et les déplacements migratoires des populations des diverses espèces d'oies, un prélèvement est autorisé pour l'oie cendrée, l'oie rieuse et l'oie des moissons dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de l'Oise, de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche, d'Ille-et-Vilaine, de la Charente-Maritime, de la Gironde, des Landes et des Pyrénées-Atlantiques entre le 1er et le 10 février 2012.