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Arrêté du 3 février 2011

portant modification de l'arrêté du 14 juin 2010 relatif aux lieutenants de louveterie

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles vestimentaires pour les lieutenants de louveterie

Résumé. Les lieutenants de louveterie n'ont plus besoin de porter un uniforme strict, mais une tenue correcte identifiable.

La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,

Vu l'arrêté du 14 juin 2010 (Règles pour les lieutenants de louveterie) relatif aux lieutenants de louveterie,

Arrête :

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Modification des tenues des lieutenants de louveterie

Résumé. Les lieutenants de louveterie doivent désormais porter une tenue correcte identifiable plutôt qu'un uniforme strict.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 février 2011

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Rôle de la directrice dans un arrêté environnemental

Résumé. La directrice de l'eau et de la biodiversité est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 février 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur adjoint de l'eau

et de la biodiversité,

J.-C. Vial

En vigueur depuis le samedi 19 février 2011

Arrêté du 3 février 2011
Article 1
Article 2