JORF n°48 du 26 février 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 février 1994, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères:
Au titre des planteurs:
M. Cornichon (Etienne);
M. Prot (Pascal),
comme membres titulaires, en remplacement de MM. Pelle (Jean) et de Corne (René), démissionnaires;
M. Ancellin (Guy);
M. Belleville (Jean-Claude),
comme membres suppléants, en remplacement de MM. Cornichon et Boucher;
M. Ferrière (Alain);
M. Mabire (Christian),
comme membres suppléants, en remplacement de MM. Demaux et Bignon.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 février 1994, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères:

Au titre des planteurs:

M. Cornichon (Etienne);

M. Prot (Pascal),

comme membres titulaires, en remplacement de MM. Pelle (Jean) et de Corne (René), démissionnaires;

M. Ancellin (Guy);

M. Belleville (Jean-Claude),

comme membres suppléants, en remplacement de MM. Cornichon et Boucher;

M. Ferrière (Alain);

M. Mabire (Christian),

comme membres suppléants, en remplacement de MM. Demaux et Bignon.