JORF n°35 du 11 février 1992

Cour d'appel de Lyon

M. Barbe (Daniel), greffier divisionnaire au tribunal de grande instance de Belley, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Peysson.
Mme Decamp (Annie), épouse Rosset, adjoint administratif au tribunal de grande instance de Belley, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de M. Barbe.

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Cour d'appel de Lyon

M. Barbe (Daniel), greffier divisionnaire au tribunal de grande instance de Belley, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Peysson.

Mme Decamp (Annie), épouse Rosset, adjoint administratif au tribunal de grande instance de Belley, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de M. Barbe.