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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références CACES
Résumé. Les références des catégories de CACES pour les engins de chantier sont mises à jour dans les annexes I et VI de l'arrêté du 2 juin 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 2 juin 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 2 juin 2015Art. Annexe