A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 12 novembre 2020,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 1
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 7 bis
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1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 8
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 9
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. Annexe VIII
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2 cités
Créé le 6 décembre 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 décembre 2020.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,
I. Chmitelin
En vigueur depuis le dimanche 6 décembre 2020