Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des certifications professionnelles
Résumé. L'arrêté modifie la liste des certifications professionnelles enregistrées au répertoire national, en précisant leur niveau, durée et organisme délivrant.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2008Art. 1 : Liste des certifications professionnelles enregistrées
→ Version 4
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-Arrêté du 16 janvier 2008Art. 1