Article 4
Dans l'arrêté du 8 septembre 2010 susvisé, à l'article 3, pour la variété Colisée, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Seeds (US) », lire : « Clause (FR) ».
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Dans l'arrêté du 8 septembre 2010 susvisé, à l'article 3, pour la variété Colisée, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Seeds (US) », lire : « Clause (FR) ».
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Dans l'arrêté du 8 septembre 2010 susvisé, à l'article 3, pour la variété Colisée, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Seeds (US) », lire : « Clause (FR) ».