JORF n°0005 du 7 janvier 2009

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité en date du 3 décembre 2008 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membres titulaires :
Mme Gabrielle Simon.
M. Jean-Michel Cerdan.
Membres suppléants :
Mme Christelle Guibert.
M. Pierre Jardon.
M. Bernard Remy.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membre titulaire : Mme Gabrielle Simon.
Membre suppléant : M. Jean-Michel Cerdan.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membre titulaire : Mme Gabrielle Simon.
Membre suppléant : M. Jean-Michel Cerdan.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité en date du 3 décembre 2008 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membres titulaires :

Mme Gabrielle Simon.

M. Jean-Michel Cerdan.

Membres suppléants :

Mme Christelle Guibert.

M. Pierre Jardon.

M. Bernard Remy.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membre titulaire : Mme Gabrielle Simon.

Membre suppléant : M. Jean-Michel Cerdan.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

des travailleurs chrétiens (CFTC)

Membre titulaire : Mme Gabrielle Simon.

Membre suppléant : M. Jean-Michel Cerdan.