JORF n°0293 du 17 décembre 2008

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 décembre 2008, l'arrêté du 17 juin 2008 relatif à la nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre du collège des représentants
des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)

Au lieu de :
« Titulaires : Mme Hamana (Faride),... »,
Lire :
« Titulaires : M. Hamana (Faride),... »

Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)

Au lieu de :
« Premier suppléant : M. Cavalli (Lucien) »,
Lire :
« Premier suppléant : M. Lambolez (Christophe). »

Au titre du collège des représentants de l'Etat,
des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
En qualité de représentants des ministres
Ministère chargé du budget

Au lieu de :
« Premier suppléant : M. Sine (Alexandre) »,
Lire :
« Premier suppléant : M. Desmadryl (François). »

Ministère chargé de la fonction publique

Au lieu de :
« Premier suppléant : Mme Le Gal (Marina) »,
Lire :
« Premier suppléant : Mme Denis (Estelle). »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 décembre 2008, l'arrêté du 17 juin 2008 relatif à la nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre du collège des représentants

des personnels et des usagers

Fédération des conseils de parents d'élèves

des écoles publiques (FCPE)

Au lieu de :

« Titulaires : Mme Hamana (Faride),... »,

Lire :

« Titulaires : M. Hamana (Faride),... »

Fédération des parents d'élèves

de l'enseignement public (PEEP)

Au lieu de :

« Premier suppléant : M. Cavalli (Lucien) »,

Lire :

« Premier suppléant : M. Lambolez (Christophe). »

Au titre du collège des représentants de l'Etat,

des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées

En qualité de représentants des ministres

Ministère chargé du budget

Au lieu de :

« Premier suppléant : M. Sine (Alexandre) »,

Lire :

« Premier suppléant : M. Desmadryl (François). »

Ministère chargé de la fonction publique

Au lieu de :

« Premier suppléant : Mme Le Gal (Marina) »,

Lire :

« Premier suppléant : Mme Denis (Estelle). »