JORF n°0293 du 17 décembre 2008

Arrêté du 3 décembre 2008

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 3 décembre 2008, l'arrêté du 17 juin 2008 relatif à la nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre du collège des représentants
des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves
des écoles publiques (FCPE)

Au lieu de :
« Titulaires : Mme Hamana (Faride),... »,
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« Titulaires : M. Hamana (Faride),... »

Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)

Au lieu de :
« Premier suppléant : M. Cavalli (Lucien) »,
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« Premier suppléant : M. Lambolez (Christophe). »

Au titre du collège des représentants de l'Etat,
des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
En qualité de représentants des ministres
Ministère chargé du budget

Au lieu de :
« Premier suppléant : M. Sine (Alexandre) »,
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« Premier suppléant : M. Desmadryl (François). »

Ministère chargé de la fonction publique

Au lieu de :
« Premier suppléant : Mme Le Gal (Marina) »,
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« Premier suppléant : Mme Denis (Estelle). »