JORF n°296 du 22 décembre 1999

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 3 décembre 1999 :

  1. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :

Au titre du Conseil général des mines : M. Petit (Dominique) ;

Au titre des écoles des mines : M. Duchêne (Michel), Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

Au titre des ingénieurs de l'armement : M. Kehren (Jean-Paul), direction générale de l'armement ;

Au titre des activités industrielles :

M. Cohn (Christian), Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;

M. Driancourt (Didier), Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie ;

M. Géraud (Camille), Houillères du bassin de Lorraine ;

M. Lourdel (Yves), Mines de potasse d'Alsace ;

M. Marino (Jean-Michel), Fédération des minerais et métaux non ferreux ;

M. Rothermundt (Thomas), Charbonnages de France ;

Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif :

M. Evrard (Gilles), Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;

M. le docteur Marquet (Michel), sécurité sociale minière ;

Au titre des personnalités compétentes :

M. Cocude (Marcel) ;

M. Koch (Louis) ;

M. le docteur Mahieu (Bernard), Charbonnages de France ;

M. Raffoux (Jean-François), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement :

M. Cattaert (Paul), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine ;

M. Beaudoin (René), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

  1. Sont nommés pour une durée d'un an :

Président de la commission : M. Cocude (Marcel) ;

Vice-président : M. Koch (Louis) ;

Secrétaire général : M. Bonneviale (Pierre).

  1. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la section des agréments :

M. Amartin (Jean-Pierre), Charbonnages de France ;

M. Bonneviale (Pierre), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ;

M. Cattaert (Paul) ;

M. Cohn (Christian) ;

M. Kehren (Jean-Paul) ;

M. Koch (Louis) ;

M. Lourdel (Yves) ;

M. Michot (Christian), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

M. Petit (Jean-Michel), Institut national de recherche et de sécurité ;

M. Piquette (Bernard), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

M. Puntous (René), Groupe français de l'énergie explosive ;

M. Verstraete (Marcel), Houillères du bassin du Centre et du Midi ;

M. Zante (Hubert), Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

M. Zimmer (Jean-Luc), Charbonnages de France.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 3 décembre 1999 :

1. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :

Au titre du Conseil général des mines : M. Petit (Dominique) ;

Au titre des écoles des mines : M. Duchêne (Michel), Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

Au titre des ingénieurs de l'armement : M. Kehren (Jean-Paul), direction générale de l'armement ;

Au titre des activités industrielles :

M. Cohn (Christian), Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;

M. Driancourt (Didier), Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie ;

M. Géraud (Camille), Houillères du bassin de Lorraine ;

M. Lourdel (Yves), Mines de potasse d'Alsace ;

M. Marino (Jean-Michel), Fédération des minerais et métaux non ferreux ;

M. Rothermundt (Thomas), Charbonnages de France ;

Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif :

M. Evrard (Gilles), Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;

M. le docteur Marquet (Michel), sécurité sociale minière ;

Au titre des personnalités compétentes :

M. Cocude (Marcel) ;

M. Koch (Louis) ;

M. le docteur Mahieu (Bernard), Charbonnages de France ;

M. Raffoux (Jean-François), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement :

M. Cattaert (Paul), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine ;

M. Beaudoin (René), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

2. Sont nommés pour une durée d'un an :

Président de la commission : M. Cocude (Marcel) ;

Vice-président : M. Koch (Louis) ;

Secrétaire général : M. Bonneviale (Pierre).

3. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la section des agréments :

M. Amartin (Jean-Pierre), Charbonnages de France ;

M. Bonneviale (Pierre), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ;

M. Cattaert (Paul) ;

M. Cohn (Christian) ;

M. Kehren (Jean-Paul) ;

M. Koch (Louis) ;

M. Lourdel (Yves) ;

M. Michot (Christian), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

M. Petit (Jean-Michel), Institut national de recherche et de sécurité ;

M. Piquette (Bernard), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

M. Puntous (René), Groupe français de l'énergie explosive ;

M. Verstraete (Marcel), Houillères du bassin du Centre et du Midi ;

M. Zante (Hubert), Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

M. Zimmer (Jean-Luc), Charbonnages de France.