JORF n°296 du 22 décembre 1999

Arrêté du 3 décembre 1999

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 3 décembre 1999 :

  1. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :

Au titre du Conseil général des mines : M. Petit (Dominique) ;

Au titre des écoles des mines : M. Duchêne (Michel), Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

Au titre des ingénieurs de l'armement : M. Kehren (Jean-Paul), direction générale de l'armement ;

Au titre des activités industrielles :

M. Cohn (Christian), Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;

M. Driancourt (Didier), Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie ;

M. Géraud (Camille), Houillères du bassin de Lorraine ;

M. Lourdel (Yves), Mines de potasse d'Alsace ;

M. Marino (Jean-Michel), Fédération des minerais et métaux non ferreux ;

M. Rothermundt (Thomas), Charbonnages de France ;

Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif :

M. Evrard (Gilles), Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;

M. le docteur Marquet (Michel), sécurité sociale minière ;

Au titre des personnalités compétentes :

M. Cocude (Marcel) ;

M. Koch (Louis) ;

M. le docteur Mahieu (Bernard), Charbonnages de France ;

M. Raffoux (Jean-François), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement :

M. Cattaert (Paul), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine ;

M. Beaudoin (René), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

  1. Sont nommés pour une durée d'un an :

Président de la commission : M. Cocude (Marcel) ;

Vice-président : M. Koch (Louis) ;

Secrétaire général : M. Bonneviale (Pierre).

  1. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la section des agréments :

M. Amartin (Jean-Pierre), Charbonnages de France ;

M. Bonneviale (Pierre), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ;

M. Cattaert (Paul) ;

M. Cohn (Christian) ;

M. Kehren (Jean-Paul) ;

M. Koch (Louis) ;

M. Lourdel (Yves) ;

M. Michot (Christian), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

M. Petit (Jean-Michel), Institut national de recherche et de sécurité ;

M. Piquette (Bernard), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;

M. Puntous (René), Groupe français de l'énergie explosive ;

M. Verstraete (Marcel), Houillères du bassin du Centre et du Midi ;

M. Zante (Hubert), Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;

M. Zimmer (Jean-Luc), Charbonnages de France.

Nomination pour une durée d'un an des membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives.

Sont nommés pour une durée d'un an :

Président de la commission : M. Cocude (Marcel) ;

Vice- président : M. Koch (Louis) ;

Secrétaire général : M. Bonneviale (Pierre).

Nomination pour une durée d'un an des membres de la section des agréments.