JORF n°0080 du 5 avril 2024

Arrêté du 3 avril 2024

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 5 décembre 2023,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes

Résumé De nouveaux produits pour la nutrition des adultes à domicile sont ajoutés à la liste des produits remboursables.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, au paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », dans la rubrique B « Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » et les produits suivants sont ajoutés :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) | |1145427| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP, 500 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 500 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) sans fibres. Il possède une forte teneur en lipides (43 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D'UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
- En système fermé : au maximum 24 h ;
- En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 500 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029. | |1119849| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP, 1 000 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 1 000 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) sans fibres. Il possède une forte teneur en lipides (43 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D'UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
- En système fermé : au maximum 24 h ;
- En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 1 000 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029. | |1167736| Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE,500 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 500 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) avec fibres. Il possède une forte teneur en lipides (42 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D'UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
- En système fermé : au maximum 24 h ;
- En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 500 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029. | |1111747|Nut. Ent., ad, mél poly HPHEconc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE,1 000 ml
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 1 000 mL.
DESCRIPTION
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) avec fibres. Il possède une forte teneur en lipides (42 % des AET).
Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
MODALITES D'UTILISATION
Conservation
Après ouverture :
- En système fermé : au maximum 24 h ;
- En système ouvert : au maximum 8 h.
La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 1 000 mL.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.|

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté s'applique 13 jours après sa parution officielle.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 avril 2024.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech