En vigueur depuis le 10 juin 2018
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de stage et d'examen
L'arrêté du 11 février 2016 susvisé (Règles pour le BTS en maintenance de véhicules) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Les dispositions de l'annexe II relatives au stage en milieu professionnel sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté ;
2° Les dispositions de l'annexe IV relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté ;
3° Les dispositions de l'annexe V relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.