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Arrêté du 3 avril 2018

modifiant l'arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles »

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Modification des règles des stages et examens pour certains diplômes

Résumé. Un arrêté de 2018 modifie les règles des stages et des examens pour certains diplômes, comme le BTS.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2016 (Règles pour le BTS en maintenance de véhicules) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : options A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie » émis lors de la consultation électronique du 11 au 23 janvier 2018 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 février 2018 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 mars 2018,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 juin 2018

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Modification des règles de stage et d'examen

Résumé. Un arrêté modifie les règles des stages et des examens pour certains diplômes.

L'arrêté du 11 février 2016 susvisé (Règles pour le BTS en maintenance de véhicules) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Les dispositions de l'annexe II relatives au stage en milieu professionnel sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté ;
2° Les dispositions de l'annexe IV relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté ;
3° Les dispositions de l'annexe V relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 juin 2018

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté du 3 avril 2018 précise que la directrice générale de l'enseignement supérieur et les recteurs sont responsables de son application.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des consignes de style pour les articles principaux

Résumé. Un arrêté de 2018 met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles officiels.
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Modification des épreuves du BTS

Résumé. Les épreuves du BTS changent pour s'adapter à tous les types de candidats.
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Modification des dispositions réglementaires

Résumé. Un arrêté de 2018 met à jour les règles d'un arrêté précédent de 2016.

Fait le 3 avril 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur depuis le dimanche 10 juin 2018

Arrêté du 3 avril 2018
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe