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Annexe

JORF n°0131 du 9 juin 2018

Arrêté du 3 avril 2018

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35 ;

Vu l'arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : options A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie » émis lors de la consultation électronique du 11 au 23 janvier 2018 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 février 2018 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 mars 2018,

Arrête :

Article 1

L'arrêté du 11 février 2016 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Les dispositions de l'annexe II relatives au stage en milieu professionnel sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté ;
2° Les dispositions de l'annexe IV relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté ;
3° Les dispositions de l'annexe V relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 2

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 3 avril 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval