La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS))Art. D.643-1Le brevet de technicien supérieur (BTS)Le BTS est un diplôme qui forme des techniciens supérieurs prêts à travailler dans divers secteurs et à continuer leurs études. à D. 643-35 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS)Art. D.643-35Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTSLes lycées préparant au BTS peuvent signer des accords avec d'autres établissements pour aider les étudiants à poursuivre leurs études. ;
Vu l'arrêté du 11 février 2016 (Règles pour le BTS en maintenance de véhicules)Règles pour le BTS en maintenance de véhiculesUn arrêté du 11 février 2016 fixe les règles pour obtenir le BTS en maintenance de véhicules, incluant les référentiels, les examens, et un stage obligatoire. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : options A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « métallurgie » émis lors de la consultation électronique du 11 au 23 janvier 2018 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 février 2018 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 mars 2018,
Arrête :