JORF n°0089 du 14 avril 2017

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 3 avril 2017, est nommé membre du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers

Associations agréées de défense des consommateurs :
M. Christian BESSARD, en remplacement de M. Gérard BOITOUZET.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 3 avril 2017, est nommé membre du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers

Associations agréées de défense des consommateurs :

M. Christian BESSARD, en remplacement de M. Gérard BOITOUZET.