JORF n°0088 du 15 avril 2009

Par arrêté du ministre de la défense en date du 3 avril 2009 :
I. ― Le nombre maximal de places offertes en 2009 au titre de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est fixé comme suit :

| NATURE DES CONCOURS |NOMBRE MAXIMAL DE PLACES OFFERTES| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------| |Concours ouverts au titre du 1° de l'article 4 :
― concours sciences| 74 | | ― concours lettres | 30 | | ― concours sciences économiques et sociales | 35 | | Concours ouvert au titre du 2° de l'article 4 | 8 | | Concours sur titres ouvert au titre du 3° de l'article 4 | 20 | | Total | 167 |

Pour les concours organisés au titre des articles 4 (1° et 2°) du décret du 12 septembre 2008 précité, les places qui n'auraient pas pu être attribuées au titre de l'un d'eux, après épuisement de la liste complémentaire, pourront être reportées sur les autres concours, de la manière suivante :
Concours sciences, places reportées alternativement sur :

  1. Le concours sciences économiques et sociales.
  2. Le concours lettres.
    Concours lettres, places reportées alternativement sur :
  3. Le concours sciences économiques et sociales.
  4. Le concours sciences.
    Concours sciences économiques et sociales, places reportées alternativement sur :
  5. Le concours sciences.
  6. Le concours lettres.
    Concours ouvert au titre du 2° de l'article 4, places reportées alternativement sur :
  7. Le concours lettres.
  8. Le concours sciences économiques et sociales.
  9. Le concours sciences.
    II. ― Le nombre maximal de places offertes au titre de l'article 5 du décret du 12 septembre 2008 précité aux concours d'admission à l'Ecole militaire interarmes est fixé comme suit :

| NATURE DES CONCOURS |NOMBRE MAXIMAL DE PLACES OFFERTES| |-----------------------------------------|---------------------------------| | Concours sciences | 39 | | Concours lettres | 17 | |Concours sciences économiques et sociales| 24 | | Total | 80 |

III. ― Les places qui n'auraient pas pu être attribuées au titre de l'un de ces concours, après épuisement de la liste complémentaire, pourront être reportées sur les autres concours, de la manière suivante :
Concours sciences, places reportées alternativement sur :

  1. Le concours sciences économiques et sociales.
  2. Le concours lettres.
    Concours lettres, places reportées alternativement sur :
  3. Le concours sciences.
  4. Le concours sciences économiques et sociales.
    Concours sciences économiques et sociales, places reportées alternativement sur :
  5. Le concours lettres.
  6. Le concours sciences.

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 3 avril 2009 :

I. ― Le nombre maximal de places offertes en 2009 au titre de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est fixé comme suit :

NATURE DES CONCOURS

NOMBRE MAXIMAL DE PLACES OFFERTES

Concours ouverts au titre du 1° de l'article 4 :

― concours sciences

74

― concours lettres

30

― concours sciences économiques et sociales

35

Concours ouvert au titre du 2° de l'article 4

8

Concours sur titres ouvert au titre du 3° de l'article 4

20

Total

167

Pour les concours organisés au titre des articles 4 (1° et 2°) du décret du 12 septembre 2008 précité, les places qui n'auraient pas pu être attribuées au titre de l'un d'eux, après épuisement de la liste complémentaire, pourront être reportées sur les autres concours, de la manière suivante :

Concours sciences, places reportées alternativement sur :

1. Le concours sciences économiques et sociales.

2. Le concours lettres.

Concours lettres, places reportées alternativement sur :

1. Le concours sciences économiques et sociales.

2. Le concours sciences.

Concours sciences économiques et sociales, places reportées alternativement sur :

1. Le concours sciences.

2. Le concours lettres.

Concours ouvert au titre du 2° de l'article 4, places reportées alternativement sur :

1. Le concours lettres.

2. Le concours sciences économiques et sociales.

3. Le concours sciences.

II. ― Le nombre maximal de places offertes au titre de l'article 5 du décret du 12 septembre 2008 précité aux concours d'admission à l'Ecole militaire interarmes est fixé comme suit :

NATURE DES CONCOURS

NOMBRE MAXIMAL DE PLACES OFFERTES

Concours sciences

39

Concours lettres

17

Concours sciences économiques et sociales

24

Total

80

III. ― Les places qui n'auraient pas pu être attribuées au titre de l'un de ces concours, après épuisement de la liste complémentaire, pourront être reportées sur les autres concours, de la manière suivante :

Concours sciences, places reportées alternativement sur :

1. Le concours sciences économiques et sociales.

2. Le concours lettres.

Concours lettres, places reportées alternativement sur :

1. Le concours sciences.

2. Le concours sciences économiques et sociales.

Concours sciences économiques et sociales, places reportées alternativement sur :

1. Le concours lettres.

2. Le concours sciences.