JORF n°95 du 22 avril 2001

A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Mouvement de terrain du 6 au 24 novembre 2000

Commune de Gap (1).

Inondations et coulées de boue du 15 octobre 2000

Communes d'Abriès (2), Aiguilles (2), Ristolas (2).

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 20 septembre 1999

Commune de Breil-sur-Roya (3).

Mouvement de terrain du 6 novembre 2000

Commune de Saorge (1).

Mouvement de terrain du 13 novembre 2000

Commune de Roquebrune-Cap-Martin.

Mouvement de terrain du 13 au 14 novembre 2000

Commune de Tende (2).

Mouvement de terrain du 14 novembre 2000

Commune d'Eze.

Mouvement de terrain du 2 décembre 2000

Commune de La Trinité.

Mouvement de terrain du 3 au 4 décembre 2000

Commune de Courmes (1).

Mouvement de terrain du 24 au 25 décembre 2000

Commune de Vence.

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2000

Commune de Saint-Paul (5).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 novembre 2000

Commune de Saorge (1).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Communes de Blausasc, Roquebrune-Cap-Martin (3), Tende (2).

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2000

Commune de Saorge (2).

Inondations et coulées de boue du 24 au 25 décembre 2000

Communes de Mandelieu-la-Napoule, Pégomas, Vence (3).

Inondations et coulées de boue du 25 décembre 2000

Commune de Biot.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Commune de Javrezac.

DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 novembre 2000

Commune de Coggia.

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Communes d'Appietto (1), Calcatoggio, Cauro, Murzo (1), Pastricciola (1), Rezza (1), Vico.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Commune de Corte (1).

DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 13 novembre 2000

Commune de Vielverge.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Communes d'Auxonne, Billey (1).

DEPARTEMENT DE LA DROME

Mouvement de terrain du 9 décembre 2000

Commune de Laveyron (1).

Mouvement de terrain du 8 au 9 décembre 2000

Commune de Ponsas (1).

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2000

Commune de Marches (2).

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 décembre 2000

Communes d'Albon (2), Andancette, Anneyron (2), Beausemblant (2), Epinouze (2), Lapeyrouse-Mornay (1), Laveyron, Ponsas, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Sorlin-en-Valloire (2), Saint-Uze, Saint-Vallier.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2000

Communes de Mongauzy, La Réole, Saint-Hilaire-de-la-Noaille (2).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 mai 2000

Canton de Bordeaux 7.

Commune de Bordeaux.

Inondations et coulées de boue du 10 mai 2000

Commune de Faleyras (3).

DEPARTEMENT DE L'ISERE

Mouvement de terrain du 25 au 26 septembre 1999

Commune de La Frette (1).

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 30 août 2000

Communes de Commelle-Vernay, Le Coteau, Mably, Riorges (1), Roanne, Villerest.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er au 12 janvier 2001

Commune de La Baule-Escoublac (1).

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000

Communes de Port-Saint-Père (2).

Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2001

Communes de Jans (3), Sion-les-Mines (5).

Inondations et coulées de boue du 5 au 7 janvier 2001

Commune d'Avessac.

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2001

Commune de Vern-d'Anjou (2).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2001

Communes de Loiré (5), Sainte-Gemmes-d'Andigné (4).

Inondations et coulées de boue du 6 janvier 2001

Commune de La Chapelle-sur-Oudon (4).

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 janvier 2001

Communes de Chambellay, Châtelais (4), Chenillé-Changé, Grez-Neuville, La Jaille-Yvon, Le Lion-d'Angers, Louvaines (4), Montreuil-sur-Maine, Nyoiseau (5), Segré (5), Thorigné-d'Anjou.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue du 7 novembre 2000

Commune de Saint-Georges-de-Rouelley (2).

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000

Communes de Montjoie-Saint-Martin (2), Saint-Aubin-deTerregatte (2), Saint-James (3).

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Communes de Bacilly (2), Cuves (4), Genêts (2), Saint-Georges-de-Livoye (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 novembre 2000

Communes d'Avranches (5), Courtils (2), Les Cresnays (2), Ducey (3), La Godefroy (2), Granville (3), Poilley (3), Pontorson (3), Saint-Hilaire-du-Harcouët (3), Saint-Jean-de-la-Haize (4), Saint-Quentin-sur-le-Homme (3), Le Val-Saint-Père (2).

DEPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Communes de Campénéac (2), Guer (4), Porcaro (2).

Inondations et coulées de boue du 11 au 13 décembre 2000

Commune de Vannes (3).

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Commune de Muzillac (3).

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2001

Communes d'Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Muzillac (4), Vannes (4).

DEPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2000

Communes de Monchaux-sur-Ecaillon (3), Trith-Saint-Léger (3).

DEPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2000

Commune de Saint-Sulpice (2).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Communes d'Abbecourt (3), Allonne (2), Berthecourt (2), Cauvigny (2), Warluis (3).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2000

Communes d'Hermes (2), Ponchon (2).

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000

Commune de Bonsmoulins (2).

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2001

Communes d'Athis-de-l'Orne (3), Sainte-Honorine-la-Chardonne (3).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvement de terrain du 20 au 21 novembre 2000

Commune de Condette (2).

DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES

Inondations et coulées de boue du 26 mai 2000

Communes de Bernadets-Dessus (2), Bonnefont (2), Bonrepos (2), Caubous (2), Clarac (2), Galan (2), Gaussan (2), Laran (2), Libaros (2), Monléon-Magnoac (2), Montastruc (2), Recurt (2), Tournous-Devant (2).

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2000

Commune de Bugard (2).

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 octobre 2000

Commune de Bramans (1).

Inondations et coulées de boue du 15 octobre 2000

Commune de Saint-Julien-Mont-Denis (1).

DEPARTEMENT DES YVELINES

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Commune de Lommoye (2).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2000

Communes d'Auffreville-Brasseuil, Beynes, Freneuse, Mantes-la-Ville, Neauphle-le-Vieux, Rosay, Septeuil, Villette.

DEPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Commune de Roquebrune-sur-Argens.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 octobre 2000

Commune de Védène (1).

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Commune de La Chaize-le-Vicomte (2).

DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Communes d'Avernes (2), Epiais-Rhus (2), Grisy-les-Plâtres (2), Séraincourt (2), Theuville (2).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2000

Commune de Labbeville (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 2000

Commune de Valmondois.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Mouvement de terrain du 6 au 24 novembre 2000

Commune de Gap (1).

Inondations et coulées de boue du 15 octobre 2000

Communes d'Abriès (2), Aiguilles (2), Ristolas (2).

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 20 septembre 1999

Commune de Breil-sur-Roya (3).

Mouvement de terrain du 6 novembre 2000

Commune de Saorge (1).

Mouvement de terrain du 13 novembre 2000

Commune de Roquebrune-Cap-Martin.

Mouvement de terrain du 13 au 14 novembre 2000

Commune de Tende (2).

Mouvement de terrain du 14 novembre 2000

Commune d'Eze.

Mouvement de terrain du 2 décembre 2000

Commune de La Trinité.

Mouvement de terrain du 3 au 4 décembre 2000

Commune de Courmes (1).

Mouvement de terrain du 24 au 25 décembre 2000

Commune de Vence.

Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2000

Commune de Saint-Paul (5).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 novembre 2000

Commune de Saorge (1).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Communes de Blausasc, Roquebrune-Cap-Martin (3), Tende (2).

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2000

Commune de Saorge (2).

Inondations et coulées de boue du 24 au 25 décembre 2000

Communes de Mandelieu-la-Napoule, Pégomas, Vence (3).

Inondations et coulées de boue du 25 décembre 2000

Commune de Biot.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Commune de Javrezac.

DEPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue du 4 au 6 novembre 2000

Commune de Coggia.

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Communes d'Appietto (1), Calcatoggio, Cauro, Murzo (1), Pastricciola (1), Rezza (1), Vico.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Commune de Corte (1).

DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR

Inondations et coulées de boue du 13 novembre 2000

Commune de Vielverge.

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 novembre 2000

Communes d'Auxonne, Billey (1).

DEPARTEMENT DE LA DROME

Mouvement de terrain du 9 décembre 2000

Commune de Laveyron (1).

Mouvement de terrain du 8 au 9 décembre 2000

Commune de Ponsas (1).

Inondations et coulées de boue du 14 juin 2000

Commune de Marches (2).

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 décembre 2000

Communes d'Albon (2), Andancette, Anneyron (2), Beausemblant (2), Epinouze (2), Lapeyrouse-Mornay (1), Laveyron, Ponsas, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Sorlin-en-Valloire (2), Saint-Uze, Saint-Vallier.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2000

Communes de Mongauzy, La Réole, Saint-Hilaire-de-la-Noaille (2).

Inondations et coulées de boue du 7 au 8 mai 2000

Canton de Bordeaux 7.

Commune de Bordeaux.

Inondations et coulées de boue du 10 mai 2000

Commune de Faleyras (3).

DEPARTEMENT DE L'ISERE

Mouvement de terrain du 25 au 26 septembre 1999

Commune de La Frette (1).

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 30 août 2000

Communes de Commelle-Vernay, Le Coteau, Mably, Riorges (1), Roanne, Villerest.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 1er au 12 janvier 2001

Commune de La Baule-Escoublac (1).

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000

Communes de Port-Saint-Père (2).

Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2001

Communes de Jans (3), Sion-les-Mines (5).

Inondations et coulées de boue du 5 au 7 janvier 2001

Commune d'Avessac.

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2001

Commune de Vern-d'Anjou (2).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2001

Communes de Loiré (5), Sainte-Gemmes-d'Andigné (4).

Inondations et coulées de boue du 6 janvier 2001

Commune de La Chapelle-sur-Oudon (4).

Inondations et coulées de boue du 6 au 7 janvier 2001

Communes de Chambellay, Châtelais (4), Chenillé-Changé, Grez-Neuville, La Jaille-Yvon, Le Lion-d'Angers, Louvaines (4), Montreuil-sur-Maine, Nyoiseau (5), Segré (5), Thorigné-d'Anjou.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue du 7 novembre 2000

Commune de Saint-Georges-de-Rouelley (2).

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000

Communes de Montjoie-Saint-Martin (2), Saint-Aubin-deTerregatte (2), Saint-James (3).

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Communes de Bacilly (2), Cuves (4), Genêts (2), Saint-Georges-de-Livoye (2).

Inondations et coulées de boue du 12 au 13 novembre 2000

Communes d'Avranches (5), Courtils (2), Les Cresnays (2), Ducey (3), La Godefroy (2), Granville (3), Poilley (3), Pontorson (3), Saint-Hilaire-du-Harcouët (3), Saint-Jean-de-la-Haize (4), Saint-Quentin-sur-le-Homme (3), Le Val-Saint-Père (2).

DEPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et coulées de boue du 12 novembre 2000

Communes de Campénéac (2), Guer (4), Porcaro (2).

Inondations et coulées de boue du 11 au 13 décembre 2000

Commune de Vannes (3).

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2000

Commune de Muzillac (3).

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2001

Communes d'Hennebont, Inzinzac-Lochrist, Muzillac (4), Vannes (4).

DEPARTEMENT DU NORD

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2000

Communes de Monchaux-sur-Ecaillon (3), Trith-Saint-Léger (3).

DEPARTEMENT DE L'OISE

Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2000

Commune de Saint-Sulpice (2).

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Communes d'Abbecourt (3), Allonne (2), Berthecourt (2), Cauvigny (2), Warluis (3).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2000

Communes d'Hermes (2), Ponchon (2).

DEPARTEMENT DE L'ORNE

Inondations et coulées de boue du 6 mai 2000

Commune de Bonsmoulins (2).

Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2001

Communes d'Athis-de-l'Orne (3), Sainte-Honorine-la-Chardonne (3).

DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvement de terrain du 20 au 21 novembre 2000

Commune de Condette (2).

DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES

Inondations et coulées de boue du 26 mai 2000

Communes de Bernadets-Dessus (2), Bonnefont (2), Bonrepos (2), Caubous (2), Clarac (2), Galan (2), Gaussan (2), Laran (2), Libaros (2), Monléon-Magnoac (2), Montastruc (2), Recurt (2), Tournous-Devant (2).

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2000

Commune de Bugard (2).

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 octobre 2000

Commune de Bramans (1).

Inondations et coulées de boue du 15 octobre 2000

Commune de Saint-Julien-Mont-Denis (1).

DEPARTEMENT DES YVELINES

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Commune de Lommoye (2).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2000

Communes d'Auffreville-Brasseuil, Beynes, Freneuse, Mantes-la-Ville, Neauphle-le-Vieux, Rosay, Septeuil, Villette.

DEPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Commune de Roquebrune-sur-Argens.

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 octobre 2000

Commune de Védène (1).

DEPARTEMENT DE LA VENDEE

Inondations et coulées de boue du 6 novembre 2000

Commune de La Chaize-le-Vicomte (2).

DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000

Communes d'Avernes (2), Epiais-Rhus (2), Grisy-les-Plâtres (2), Séraincourt (2), Theuville (2).

Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2000

Commune de Labbeville (2).

Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 2000

Commune de Valmondois.