Art. 9. - L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine est abrogé.
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JORF n°81 du 5 avril 2000
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Art. 9. - L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine est abrogé.