JORF n°96 du 23 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 3 avril 1996 :
M. Renard (Gérard), directeur régional à la direction régionale du Limousin, est affecté, en la même qualité, à la direction régionale du Centre.
Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés aux directions désignées ci-après :
M. Bousquet (Jean), à la direction régionale de Champagne-Ardenne, chargé de l'emploi de directeur régional ;
M. Perrin (Christian) direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ; M. Clair (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Vendée ;
M. Fontbonne (André), Ecole nationale des impôts ;
M. Guiffray (Jacques), direction des services fiscaux de l'Orne ;
M. Gheux (Bernard), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir.
Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :
M. Baby (Paul), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;
M. Besançon (Jean-Claude), direction des services fiscaux du territoire de Belfort ;
M. Boiteau (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de l'Isère ;
M. Cariven (Gilles), direction nationale des interventions domaniales ;
M. Cornely (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne ;
M. Gracedieu (Michel), direction régionale de l'Auvergne, C.R.I.
Clermont-Ferrand ;
M. Gusthiot (Michel), Ecole nationale du cadastre ;
M. Lasgi (Michel), direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Nord ; M. Maillard (Jean-Pierre), direction ses services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 3 avril 1996 :

M. Renard (Gérard), directeur régional à la direction régionale du Limousin, est affecté, en la même qualité, à la direction régionale du Centre.

Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés aux directions désignées ci-après :

M. Bousquet (Jean), à la direction régionale de Champagne-Ardenne, chargé de l'emploi de directeur régional ;

M. Perrin (Christian) direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle ; M. Clair (Jean-Paul), direction des services fiscaux de la Vendée ;

M. Fontbonne (André), Ecole nationale des impôts ;

M. Guiffray (Jacques), direction des services fiscaux de l'Orne ;

M. Gheux (Bernard), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir.

Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, avec leur grade, aux directions désignées ci-après :

M. Baby (Paul), direction des services fiscaux de la Haute-Garonne ;

M. Besançon (Jean-Claude), direction des services fiscaux du territoire de Belfort ;

M. Boiteau (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de l'Isère ;

M. Cariven (Gilles), direction nationale des interventions domaniales ;

M. Cornely (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne ;

M. Gracedieu (Michel), direction régionale de l'Auvergne, C.R.I.

Clermont-Ferrand ;

M. Gusthiot (Michel), Ecole nationale du cadastre ;

M. Lasgi (Michel), direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Nord ; M. Maillard (Jean-Pierre), direction ses services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud.