JORF n°0182 du 8 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes relatifs aux implants vasculaires dans la LPP

Résumé Certains codes pour les implants vasculaires sont enlevés de la liste officielle.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3138928, 3159528, 3119233|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3138928, 3159528, 3119233

Implants vasculaires