Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Comptage des temps de service en mer pour les titres professionnels
Résumé. Les temps de service en mer pour les titres de formation maritime sont comptés à 69% ou 73% selon le secteur.
A créé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 6-1
- ARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 6-1