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Arrêté du 3 août 2020

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu les avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date des 12 avril 2017 et 6 décembre 2017,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 2 « Antirétroviraux », les spécialités suivantes sont ajoutées :
«

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
EFAVIRENZ/EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ARROW 600 mg/200 mg/245 mg, comprimé pelliculé ARROW GENERIQUES 6 377 571 6 9456003 EFAVIR/EMTRICIT/TENOF.ARW CP
EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ARROW 200 mg/245 mg, comprimé pelliculé ARROW GENERIQUES 6 024 750 7 9456026 EMTRICIT/TENOF.ARW200/245 CP

».

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 août 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 3 août 2020
Article 1
Article 2