Arrêté du 3 août 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est nommé au cabinet du ministre à compter du 13 août 2012 :
M. Brice Blondel, conseiller.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller ministériel

Résumé. Un nouveau conseiller, M. Brice Blondel, est nommé au cabinet d'un ministre à partir du 13 août 2012.

Est nommé au cabinet du ministre à compter du 13 août 2012 :
M. Brice Blondel, conseiller.

Historique des versions

Source : Légifrance