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Arrêté du 3 août 2005
Titre III : Conditions hygiéniques générales applicables aux locaux, au matériel, au personnel et aux moyens de transport
Abrogé5 septembre 2007
Chapitre Ier : Locaux et matériel
Abrogé5 septembre 2007Chapitre II : Utilisation d'eau
Abrogé5 septembre 2007Chapitre III : Nettoyage/désinfection
Abrogé5 septembre 2007Chapitre IV : Lutte contre les nuisibles
Abrogé5 septembre 2007Chapitre VI : Personnel
Abrogé5 septembre 2007Chapitre VII : Conditions de transport Nettoyage des véhicules et conteneurs
Abrogé5 septembre 2007Abrogé depuis le mercredi 5 septembre 2007
En vigueur du jeudi 22 septembre 2005 au mardi 4 septembre 2007
Titre III : Conditions hygiéniques générales applicables aux locaux, au matériel, au personnel et aux moyens de transport
Chapitre Ier : Locaux et matériel
Chapitre II : Utilisation d'eau
Chapitre III : Nettoyage/désinfection
Chapitre IV : Lutte contre les nuisibles
Chapitre V : Gestion des sous-produits de production non réincorporables dans la fabrication des aliments et des déchets
Chapitre VI : Personnel
Chapitre VII : Conditions de transport Nettoyage des véhicules et conteneurs