JORF n°185 du 10 août 2005

I. - Permanences des soins

A. - Les praticiens hospitaliers, les praticiens à temps partiel, les assistants des hôpitaux, les praticiens contractuels, les praticiens adjoints contractuels et les praticiens attachés

B. - Les personnels enseignants et hospitaliers

C. - Les assistants associés et les praticiens attachés associés

II. - Astreintes à domicile et déplacements

III. - Déplacements exceptionnels

IV. - Indemnisation forfaitaire


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Version 1

I. - Permanences des soins

A. - Les praticiens hospitaliers, les praticiens à temps partiel, les assistants des hôpitaux, les praticiens contractuels, les praticiens adjoints contractuels et les praticiens attachés

B. - Les personnels enseignants et hospitaliers

C. - Les assistants associés et les praticiens attachés associés

II. - Astreintes à domicile et déplacements

III. - Déplacements exceptionnels

IV. - Indemnisation forfaitaire