JORF n°198 du 27 août 1999

Art. 3. - Sont radiés de la liste des abattoirs inscrits au plan d'équipement en abattoirs privés les abattoirs de :

Lille (Nord) ;

Mouveaux (Nord) ;

Caby-Saint-André (Nord) ;

Stenworde (Nord) ;

Lomme-Sedequin (Nord) ;

Berck (Pas-de-Calais) ;

Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne) ;

Pontoise (Val-d'Oise) ;

Châteauroux (Indre) ;

Cany-Barville (Seine-Maritime) ;

Luneroy (Seine-Maritime) ;

Dieppe (Seine-Maritime) ;

Mondeville (Calvados) ;

Bellan (Calvados) ;

Chef-du-Pont (Manche) ;

Plouaret-Person (Côtes-d'Armor) ;

Yffiniac (Côtes-d'Armor) ;

Ergue-Armel (Finistère) ;

Landerneau (Finistère) ;

Langeac (Haute-Loire) ;

Lézignan-Corbières (Aude) ;

Salon (Bouches-du-Rhône) ;

Avignon (Vaucluse) ;

Valréas (Vaucluse) ;

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique) ;

Nantes (Loire-Atlantique) ;

Saumur (Maine-et-Loire) ;

Saint-Hilaire-du-Bois (Maine-et-Loire) ;

Baugé (Maine-et-Loire) ;

Segré (Maine-et-Loire) ;

Saint-Just (Charente-Maritime) ;

Chaniers (Charente-Maritime) ;

Saint-Mathieu (Haute-Vienne) ;

Belledent - Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) ;

Mirande (Gers) ;

Eckwersheim (Haut-Rhin) ;

Salins-les-Bains (Jura) ;

Arleuf (Nièvre) ;

Le Creusot (Saône-et-Loire) ;

Cuisseaux éleveurs du Revermont (Saône-et-Loire) ;

Riom-ès-Montagne (Cantal) ;

Suze-la-Rousse (Drôme) ;

Vienne (Isère) ;

Saint-André-le-Puy (Loire) ;

Montbrisson (Loire) ;

Aubagne (Bouches-du-Rhône) ;

Saint-Maximin (Var).


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Sont radiés de la liste des abattoirs inscrits au plan d'équipement en abattoirs privés les abattoirs de :

Lille (Nord) ;

Mouveaux (Nord) ;

Caby-Saint-André (Nord) ;

Stenworde (Nord) ;

Lomme-Sedequin (Nord) ;

Berck (Pas-de-Calais) ;

Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne) ;

Pontoise (Val-d'Oise) ;

Châteauroux (Indre) ;

Cany-Barville (Seine-Maritime) ;

Luneroy (Seine-Maritime) ;

Dieppe (Seine-Maritime) ;

Mondeville (Calvados) ;

Bellan (Calvados) ;

Chef-du-Pont (Manche) ;

Plouaret-Person (Côtes-d'Armor) ;

Yffiniac (Côtes-d'Armor) ;

Ergue-Armel (Finistère) ;

Landerneau (Finistère) ;

Langeac (Haute-Loire) ;

Lézignan-Corbières (Aude) ;

Salon (Bouches-du-Rhône) ;

Avignon (Vaucluse) ;

Valréas (Vaucluse) ;

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique) ;

Nantes (Loire-Atlantique) ;

Saumur (Maine-et-Loire) ;

Saint-Hilaire-du-Bois (Maine-et-Loire) ;

Baugé (Maine-et-Loire) ;

Segré (Maine-et-Loire) ;

Saint-Just (Charente-Maritime) ;

Chaniers (Charente-Maritime) ;

Saint-Mathieu (Haute-Vienne) ;

Belledent - Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) ;

Mirande (Gers) ;

Eckwersheim (Haut-Rhin) ;

Salins-les-Bains (Jura) ;

Arleuf (Nièvre) ;

Le Creusot (Saône-et-Loire) ;

Cuisseaux éleveurs du Revermont (Saône-et-Loire) ;

Riom-ès-Montagne (Cantal) ;

Suze-la-Rousse (Drôme) ;

Vienne (Isère) ;

Saint-André-le-Puy (Loire) ;

Montbrisson (Loire) ;

Aubagne (Bouches-du-Rhône) ;

Saint-Maximin (Var).