JORF n°180 du 6 août 1998

Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 14 août 1998, aux fonctions de M. Alain Bergounioux, conseiller auprès de la ministre de la culture et de la communication, appelé à d'autres fonctions.


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Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 14 août 1998, aux fonctions de M. Alain Bergounioux, conseiller auprès de la ministre de la culture et de la communication, appelé à d'autres fonctions.